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GrosPoisson.fr - Termes et conditions.


01. Préliminaires
02. Services proposés
03. Adhésion
04. Garanties et limites de responsabilité
05. Sécurité et protection de la vie privée
06. Lois
07. Historique
08. Netiquette




01. Préliminaires

Ce document décrit les "termes et conditions" du site internet http://grospoisson.fr, détaillant les services offerts par ce site et l'usage de ces services par les membres.

Les membres déclarent comprendre et accepter ces conditions quand :

- ils remplissent le formulaire d'inscription et l'envoient au site.
- ils continuent d'utiliser les services du site après que des changements de ces conditions soient effectués.
- ou simplement lorsqu'ils postent un message sur l'un des forums du site.

Il est demandé que les membres lisent, comprennent, acceptent de se plier à ces Termes et Conditions et reconnaissent les décisions des administrateurs du site comme finales, avant de s'inscrire. Prenez soin de les lire entièrement.

Lorsqu'un membre n'est plus en accord avec ces conditions (ou les changements de ces conditions), il est libre de mettre fin à son inscription par lui-même (voir Adhésion). Soyez avertis que le compte sera alors totalement effacé, il ne sera pas possible de le restaurer.


02. Services proposés

Le site fournit l'interface de discussions aux membres. Les membres ont accès à ce serveur par internet. Tout membre doit être préalablement équipé de tout le matériel nécessaire à cette connection, incluant un ordinateur et un modem, nécessaires à établir une connection au réseau internet : World Wide Web. Additionnellement il doit fournir un accès au réseau internet et payer toute charge de communication associée à cet accès.

Le site peut, lorsqu'il le souhaite, étendre, changer, ou partiellement interrompre ces services.

"GrosPoisson.fr" produit et continue de développer le logiciel du serveur. Tout membre peut proposer de nouvelles fonctionnalités du logiciel dans le forum, mais les membres ne peuvent pas exiger certains changements. Les fonctionnalités du serveur et du site sont choisies en considération à la fois de leurs coûts et de leurs effets.

Lors de l'achat d'un abonnement, il est demandé à l'utilisateur d'effectuer un virement bancaire, un transfert bitcoin ou encore un transfert litecoin ce sont là les seuls moyens de paiement suffisamment sécurisés. Il lui est également demandé d'envoyer ensuite un email en mentionnant son pseudo, le nom ou les coordonnées sous lesquelles le virement est fait ainsi que le montant. L'abonnement sera actif après quelques heures ou quelques jours.

Pour en savoir plus sur l'utilisation du site, les abonnements et les conditions de validation des coupons, merci de consulter l'aide.


03. Adhésion

L'adhésion à "GrosPoisson.fr" est gratuite à vie (excepté en cas de suspension, résiliation ou expulsion), le membre est toutefois libre d'acheter un abonnement payant qui sera actif dans les heures suivant l'achat. Aucun abonnement ne sera jamais renouvelé automatiquement. Le site fournit à tous les membres un nom d'utilisateur et, dans certains cas, également un mot de passe. Le membre peut changer son mot de passe lorsqu'il le souhaite. Pour mettre fin à votre adhésion, merci de vous connecter à cette page. N'oubliez pas que vous pouvez contacter de très nombreux membres gratuitement, n'hésitez pas à consulter la FAQ pour apprendre à utiliser le site au mieux.

Le site fermera le compte d'un membre si celui ci viole les règles du site ou agit contre le site. Si le membre ne fournit pas d'explication raisonnable et acceptable par les administrateurs du site, un modérateur fermera son compte de manière permanente.

- Il est strictement interdit d'utiliser une marque ou votre nom complet dans votre pseudonyme.
- Il est strictement interdit d'écrire quoi que ce soit d'illégal.
- Il est strictement interdit de mentionner des coordonnées personnelles, liens, ou noms dans sa description.

Le site se réserve le droit de mettre fin à tout compte ou de décliner ou limiter votre participation dans toute activité du site pour quelque raison que ce soit, incluant, mais non exhaustivement, le harcèlement d'autres participants, la publication de tout matériel offensant, diffamatoire, ou toute atteinte aux termes de l'agrément entre vous et le site. Par l'enregistrement de tout compte et/ou la participation à toute discussion ayant lieu sur le site, vous consentez à permettre aux administrateurs du site à accéder aux informations de votre compte et, si nécessaire, à vos conversations avec d'autres membres effectuées par l'intermédiaire du serveur, pour enquêter sur les plaintes et autres allégations d'abus.

Merci de noter que les comptes bloqués par d'autres personnes verront leurs options restreintes pendant un certain temps, selon le nombre de personnes les ayant bloqués. Un message d'avertissement sera affiché sur leur page pour les autres membres.

Par son inscription, tout membre reconnait accepter les emails envoyés par le site et ne les considèrera pas comme du courrier "spam" ou pourriel.


04. Garanties et limites de responsabilité

Les membres reconnaissent que l'utilisation du serveur et de nos services est aux seuls risques du membre.

GrosPoisson.fr ne garantit pas que le service ne sera jamais ininterrompu ou exempt d'erreur. Les membres ne peuvent pas rendre le site responsable pour les temps d'inaccessibilité et d'inopérance du serveur ou de la perte de données. Le site ne sera aucunement responsable des agissements des membres, particulièrement s'ils ne respectent pas ces "Termes et Conditions", également de ce que les membres publieront dans le forum, dans les commentaires ou messages à d'autres membres, ou pour toute autre information automatiquement générée et publiée, incluant les liens vers d'autres sites web.


05. Sécurité et protection de la vie privée

Tout membre doit s'enregistrer avec un email sur le site. Le site peut utiliser ces données pour un usage interne uniquement. Le site peut publier sur le web certaines informations du membre comme son nom d'utilisateur et son pays. Des informations optionnelles peuvent également être publiées comme son age, la date de dernière connection au serveur et éventuellement une photo visible par les membres connectés uniquement. Le membre accepte cela lorsqu'il soumet ces informations au site et/ou utilise les services proposés par le site.


06. Lois

Cet agrément sera régi par et décomposé en accord avec les lois françaises, le membre reconnaît se soumettre à la législation française pour toute cause ou action relevant de cet agrément. Dans l'éventualité qu'une portion de cet agrément soit déclarée invalide par un jugement, le reste de cet agrément restera pleinement en vigueur.


Propriété intellectuelle :

Sauf précisé, la structure générale, ainsi que les textes, images, graphismes, documents, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du site. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertexte :

Le site autorise tout site internet à établir un lien pointant vers une page du site, toutefois se réserve à tout moment la possibilité d'interdire ces liens. La mise en ligne du site par un tiers sous une autre url est interdite. Le site décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. Le site décline toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site.

Cookies :

L'utilisateur est informé que lors de ses connexions aux site, un "cookie" peut être installé sur son logiciel de navigation. Il s'agit d'un bloc de données lui permettant de ne pas avoir à retaper ses identifiants de connexion. L'utilisateur peut cependant s'opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Déclaration :

En conformité avec les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé en date du 14 mai 2007 sous le numéro 1233567 v0. Pour toute demande d'accès ou de rectification de ces données en accord avec le règlement du site, s'adresser au contact ci dessous.


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Siret number 49780213200017 - RCS Guéret

Contact : (nom) de Vassal (prenom) Thibault

Email :     (pour vous désinscrire, merci de vous connecter à cette page)

Adresse : Jupille 23600 St Pierre Le Bost, France


07. Historique

Dernière modification le 24 septembre 2012


08
. Netiquette

Aucun membre ne publiera dans un forum, chat ou n'enverra à un autre membre un message qui contienne quel matériel que ce soit à caractère abusif, insultant, provocateur, publicitaire, vulgaire, salissant, raciste, sexiste, ou autre forme de discrimination ou à caractère sensible, notamment politique. Cela pourrait alors conduire à être immédiatement banni du site, et de manière permanente. Vous reconnaissez que le webmaster, administrateur et les modérateurs du site ont le droit d'enlever, éditer, déplacer ou fermer tout sujet, commentaire ou message, quand que ce soit, s'ils le jugent nécessaire. Répondre à tout message au contenu entièrement ou partiellement assimilable à de la provocation est interdit et pourrait conduire à obtenir un accès limité au serveur, la décision finale quelle qu'elle soit appartenant au modérateur. Dans ce cas, veuillez simplement avertir le modérateur ou le webmaster en privé.

La publication d'un message à caractère privé sans l'autorisation expresse de son ou ses auteurs est strictement interdite.

En tant qu'utilisateur du site, vous acceptez que toute information entrée par vos soins dans le formulaire d'inscription et pendant l'utilisation du site, soit enregistrée dans une base de données, ainsi que votre adresse internet ip dans le but d'empêcher tout abus ou piratage. Bien que ces informations ne seront pas distribuées à d'autres personnes sans votre consentement, le site ne peut pas être tenu responsable pour toute tentative de piratage pouvant entraîner la compromission de ces données.




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