01. Préliminaires
02. Services proposés
03. Adhésion
04. Garanties et limites de responsabilité
05. Sécurité et protection de la vie privée
06. Lois
07. Historique
08. Netiquette
01. Préliminaires
Ce document décrit les "termes et conditions" du
site internet http://grospoisson.fr,
détaillant les services offerts par ce site et l'usage de ces services
par les membres.
Les membres déclarent comprendre et accepter ces conditions quand :
- ils remplissent le formulaire d'inscription et l'envoient au site.
- ils continuent d'utiliser les services du site après que des changements
de ces conditions soient effectués.
- ou simplement lorsqu'ils postent un message sur l'un des forums du site.
Il est demandé que les membres lisent, comprennent, acceptent de se
plier à ces Termes et Conditions et reconnaissent les décisions
des administrateurs du site comme finales, avant de s'inscrire. Prenez soin
de les lire entièrement.
Lorsqu'un membre n'est plus en accord avec ces conditions (ou les changements
de ces conditions), il est libre de mettre fin à son inscription par lui-même (voir Adhésion).
Soyez avertis que le compte sera alors totalement effacé, il ne sera
pas possible de le restaurer.
02. Services proposés
Le site fournit l'interface de discussions aux membres. Les membres ont accès
à ce serveur par internet. Tout membre doit être préalablement
équipé de tout le matériel nécessaire à
cette connection, incluant un ordinateur et un modem, nécessaires à
établir une connection au réseau internet : World Wide Web.
Additionnellement il doit fournir un accès au réseau internet
et payer toute charge de communication associée à cet accès.
Le site peut, lorsqu'il le souhaite, étendre, changer, ou partiellement
interrompre ces services.
"GrosPoisson.fr" produit et continue de développer le logiciel du serveur.
Tout membre peut proposer de nouvelles fonctionnalités du logiciel
dans le forum, mais les membres ne peuvent pas exiger certains changements.
Les fonctionnalités du serveur et du site sont choisies en considération
à la fois de leurs coûts et de leurs effets.
Lors de l'achat d'un abonnement, il est demandé à l'utilisateur
d'effectuer un virement bancaire, un transfert bitcoin
ou encore un transfert litecoin
ce sont là les seuls moyens de paiement suffisamment sécurisés.
Il lui est également demandé d'envoyer ensuite un email en mentionnant son
pseudo, le nom ou les coordonnées sous lesquelles le virement est fait ainsi que le montant.
L'abonnement sera actif après quelques heures ou quelques jours.
Pour en savoir plus sur l'utilisation du site, les abonnements et les conditions
de validation des coupons, merci de consulter l'aide.
03. Adhésion
L'adhésion à "GrosPoisson.fr" est gratuite à vie (excepté
en cas de suspension, résiliation ou expulsion), le membre est toutefois
libre d'acheter un abonnement payant qui sera actif dans les heures suivant
l'achat. Aucun abonnement ne sera jamais renouvelé automatiquement.
Le site fournit à tous les membres un nom d'utilisateur et, dans certains
cas, également un mot de passe. Le membre peut changer son mot de passe
lorsqu'il le souhaite. Pour mettre fin à votre adhésion, merci
de vous connecter à cette page.
N'oubliez pas que vous pouvez contacter de très nombreux membres gratuitement, n'hésitez pas
à consulter la FAQ pour apprendre à utiliser le site au mieux.
Le site fermera le compte d'un membre si celui ci viole les règles
du site ou agit contre le site. Si le membre ne fournit pas d'explication
raisonnable et acceptable par les administrateurs du site, un modérateur
fermera son compte de manière permanente.
- Il est strictement interdit d'utiliser une marque ou votre nom complet dans
votre pseudonyme.
- Il est strictement interdit d'écrire quoi que ce soit d'illégal.
- Il est strictement interdit de mentionner des coordonnées personnelles,
liens, ou noms dans sa description.
Le site se réserve le droit de mettre fin à tout compte ou de
décliner ou limiter votre participation dans toute activité
du site pour quelque raison que ce soit, incluant, mais non exhaustivement,
le harcèlement d'autres participants, la publication de tout matériel
offensant, diffamatoire, ou toute atteinte aux termes de l'agrément
entre vous et le site. Par l'enregistrement de tout compte et/ou la participation
à toute discussion ayant lieu sur le site, vous consentez à
permettre aux administrateurs du site à accéder aux informations
de votre compte et, si nécessaire, à vos conversations avec
d'autres membres effectuées par l'intermédiaire du serveur,
pour enquêter sur les plaintes et autres allégations d'abus.
Merci de noter que les comptes bloqués par d'autres personnes verront
leurs options restreintes pendant un certain temps, selon le nombre de personnes
les ayant bloqués. Un message d'avertissement sera affiché sur
leur page pour les autres membres.
Par son inscription, tout membre reconnait accepter les emails envoyés
par le site et ne les considèrera pas comme du courrier "spam"
ou pourriel.
04. Garanties et limites de responsabilité
Les membres reconnaissent que l'utilisation du serveur et de nos services
est aux seuls risques du membre.
GrosPoisson.fr ne garantit pas que le service ne sera jamais ininterrompu
ou exempt d'erreur. Les membres ne peuvent pas rendre le site responsable
pour les temps d'inaccessibilité et d'inopérance du serveur
ou de la perte de données. Le site ne sera aucunement responsable des
agissements des membres, particulièrement s'ils ne respectent pas ces
"Termes et Conditions", également de ce que les membres publieront
dans le forum, dans les commentaires ou messages à d'autres membres,
ou pour toute autre information automatiquement générée
et publiée, incluant les liens vers d'autres sites web.
05. Sécurité et protection de
la vie privée
Tout membre doit s'enregistrer avec un email sur le site. Le site peut utiliser
ces données pour un usage interne uniquement. Le site peut publier
sur le web certaines informations du membre comme son nom d'utilisateur et
son pays. Des informations optionnelles peuvent également être
publiées comme son age, la date de dernière connection au serveur
et éventuellement une photo visible par les membres connectés
uniquement. Le membre accepte cela lorsqu'il soumet ces informations au site
et/ou utilise les services proposés par le site.
06. Lois
Cet agrément sera régi par et décomposé en accord
avec les lois françaises, le membre reconnaît se soumettre à
la législation française pour toute cause ou action relevant
de cet agrément. Dans l'éventualité qu'une portion de
cet agrément soit déclarée invalide par un jugement,
le reste de cet agrément restera pleinement en vigueur.
Propriété intellectuelle :
Sauf précisé, la structure générale, ainsi que
les textes, images, graphismes, documents, bases de données et tout
autre élément composant le site sont la propriété
exclusive du site. L'ensemble de ce site relève de la législation
française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété
intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont
la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation
ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments
qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé
que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le code
de la propriété intellectuelle.
Liens hypertexte :
Le site autorise tout site internet à établir un lien pointant
vers une page du site, toutefois se réserve à tout moment la
possibilité d'interdire ces liens. La mise en ligne du site par un
tiers sous une autre url est interdite. Le site décline toute responsabilité
concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels
il a créé des liens ou qui auraient pu être créés
à son insu. L'accès à tous les autres sites internet
liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. Le
site décline toute responsabilité pour toutes les informations
contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site.
Cookies :
L'utilisateur est informé que lors de ses connexions aux site, un "cookie"
peut être installé sur son logiciel de navigation. Il s'agit
d'un bloc de données lui permettant de ne pas avoir à retaper
ses identifiants de connexion. L'utilisateur peut cependant s'opposer à
la mise en place de "cookies" en désactivant cette option
dans les paramètres de son navigateur.
Déclaration :
En conformité avec les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le
traitement automatisé des données nominatives réalisé
à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès
de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
qui en a délivré récépissé en date du 14
mai 2007 sous le numéro 1233567 v0. Pour toute demande d'accès
ou de rectification de ces données en accord avec le règlement
du site, s'adresser au contact ci dessous.
GrosPoisson.fr - FICGS - Forums
Siret number 49780213200017 - RCS Guéret
Contact : (nom) de Vassal (prenom) Thibault
Email :
(pour vous désinscrire, merci de vous connecter à cette page)
Adresse : Jupille 23600 St Pierre Le Bost, France
07. Historique
Dernière modification le 24 septembre 2012
08. Netiquette
Aucun membre ne publiera dans un forum, chat ou n'enverra à un autre
membre un message qui contienne quel matériel que ce soit à
caractère abusif, insultant, provocateur, publicitaire, vulgaire, salissant,
raciste, sexiste, ou autre forme de discrimination ou à caractère
sensible, notamment politique. Cela pourrait alors conduire à être
immédiatement banni du site, et de manière permanente. Vous
reconnaissez que le webmaster, administrateur et les modérateurs du
site ont le droit d'enlever, éditer, déplacer ou fermer tout
sujet, commentaire ou message, quand que ce soit, s'ils le jugent nécessaire.
Répondre à tout message au contenu entièrement ou partiellement
assimilable à de la provocation est interdit et pourrait conduire à
obtenir un accès limité au serveur, la décision finale
quelle qu'elle soit appartenant au modérateur. Dans ce cas, veuillez
simplement avertir le modérateur ou le webmaster en privé.
La publication d'un message à caractère privé sans l'autorisation
expresse de son ou ses auteurs est strictement interdite.
En tant qu'utilisateur du site, vous acceptez que toute information entrée
par vos soins dans le formulaire d'inscription et pendant l'utilisation du
site, soit enregistrée dans une base de données, ainsi que votre
adresse internet ip dans le but d'empêcher tout abus ou piratage. Bien
que ces informations ne seront pas distribuées à d'autres personnes
sans votre consentement, le site ne peut pas être tenu responsable pour
toute tentative de piratage pouvant entraîner la compromission de ces
données.